Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPTIVA
EQUIPEMENT ET FOURNITURES POUR L'IMPRIMERIE - E.F.I. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
99802799
Date de dépôt :
13/07/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
13/07/2009

Présentation de la marque CAPTIVA

Déposée le 13 juillet 1999 par la Société Anonyme (SA) EQUIPEMENT ET FOURNITURES POUR L'IMPRIMERIE - E.F.I auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CAPTIVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-34 du 20 août 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EQUIPEMENT ET FOURNITURES POUR L'IMPRIMERIE - E.F.I domicilié(e) Lieu dit les Grenouilles, Zone Industrielle, 25110 BAUMES-LES-DAMES - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 034 421 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX - France.

La marque CAPTIVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99802799.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPTIVA est expirée depuis le 13 juillet 2009.

EQUIPEMENT ET FOURNITURES POUR L'IMPRIMERIE - E.F.I a également déposé les autres marques suivantes : NEGATRON , VERITE , EFI


EQUIPEMENT ET FOURNITURES POUR L'IMPRIMERIE - E.F.I. (société anonyme) - Lieu dit les Grenouilles, Zone Industrielle, 25110 BAUMES-LES-DAMES - France - SIREN 562034421


CABINET LAVOIX - France


Inscription le 15 novembre 1999 - Retrait partiel n°290373 - Publication au BOPI 1999-11-15

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-52

Publication - Publication le 20 août 1999 au BOPI 1999-34

Plaques sensibilisées pour offset. Produits chimiques destinés aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Machines à imprimer en offset. Machines-outils ; moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; accouplements (non électriques) et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement ; couveuses pour les oeufs.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.